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Tristan Roberti
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Question écrite concernant la réaction de l’Ordre des architectes à la mise en ligne des demandes de permis

Question écrite concernant la réaction de l’Ordre des architectes à la mise en ligne des demandes de permis

23 Avr 2021 | Thématiques, Urbanisme

Question    Le Conseil francophone et germanophone de l’Ordre des architectes a adressé ces dernières semaines des courriers aux communes bruxelloises après avoir été interpellé par de nombreux architectes signalant la violation des droits de propriété intellectuelle,...
Question écrite concernant la pollution des sols.

Question écrite concernant la pollution des sols.

16 Fév 2021 | Environnement, Thématiques

En décembre dernier, Inter-Environnement Bruxelles a rendu public une étude intitulée « (De)pollution des sols en région bruxelloise: état des lieux et propositions ». La sortie de cette étude est une occasion de faire le point sur cette problématique. Les autrices et...
Question orale concernant la rénovation des logements des cités-jardins Le Logis et Floréal

Question orale concernant la rénovation des logements des cités-jardins Le Logis et Floréal

28 Jan 2021 | Divers, Thématiques

En décembre dernier, le secrétaire d’État Pascal Smet a communiqué sur un nouveau subside accordé par la Région à la société immobilière de service public (SISP) Le Logis-Floréal portant sur un montant de 2,9 millions d’euros dans le cadre du plan de...
La Cour Constitutionnelle recale une partie essentielle de la nouvelle législation urbanistique (Cobat) bruxelloise

La Cour Constitutionnelle recale une partie essentielle de la nouvelle législation urbanistique (Cobat) bruxelloise

25 Jan 2021 | Thématiques, Urbanisme

Il s’est passé quelque chose dans notre petit monde du droit de l’urbanisme bruxellois. Explications. Pour pouvoir obtenir un permis, les plus « gros » projets doivent être soumis à une « étude d’incidences ». Une étude d’incidences, c’est une analyse assez poussée...
Question écrite concernant la problématique de l’exercice illégal de la profession d’architecte dans le cadre des demandes de permis d’urbanisme

Question écrite concernant la problématique de l’exercice illégal de la profession d’architecte dans le cadre des demandes de permis d’urbanisme

13 Juil 2020 | Thématiques, Urbanisme

A l’occasion de la campagne électorale du printemps 2019, l’Ordre des Architectes a attiré l’attention des responsables politiques sur la problématique de l’exercice illégal de la profession d’architecte. Plusieurs propositions visant à prendre des mesures ont été...
Question écrite concernant le taux de dossiers soumis à la PEB dans l’instruction des demandes de permis d’urbanisme

Question écrite concernant le taux de dossiers soumis à la PEB dans l’instruction des demandes de permis d’urbanisme

6 Juil 2020 | Thématiques, Urbanisme

Depuis l’entrée en vigueur de la législation bruxelloise relative à la performance énergétique des bâtiments, en juillet 2008, les travaux soumis à permis d’urbanisme qui sont réalisés sur un bâtiment doivent répondre à certaines exigences techniques qui permettent...
« Entrées précédentes

Cette page reprend une partie de mes interventions au Parlement, vous trouverez l’ensemble des interventions et texte déposés ici.

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